substantif féminin
Conformité (quant à la probité, à la vertu) à une norme morale socialement reconnue. Respect de la loi morale, conformité à la mo ...
Conformité à la loi. État légal; situation légale; ensemble des actions effectuées, des moyens utilisés, conformément aux prescr ...
Qualité, état de ce qui est légitime, conforme au droit, à la loi. État d'enfant légitime. Conformité de quelque chose, d'un é ...
Qualité de ce qui est conforme à la loi, à la règle. Qualité de ce qui est constant, uniforme. S'efforcer de faire le minimum de ...