Franchisé

substantif féminin substantif féminin ,

• Définition de franchisé

• Liberté, indépendance.
  
• État de celui qui est de condition libre, qui n’est assujetti à aucun maître; anton.
  
• Droits, privilèges, libertés que possédaient par charte ou concession, des villes, des pays et leurs habitants, des corps constitués, limitant ainsi le pouvoir de l’autorité souveraine.
  
• Privilège accordé à certains ouvriers qui n’étaient pas passés maîtres, de gagner leur maîtrise en travaillant dans certains quartiers ou endroits déterminés
  
• Lieu déterminé auquel est attaché le droit d’asile.
  
• Droit d’asile attaché à un lieu déterminé.
  
• Exemption de paiement d’impôts, de taxes.
  
• Poids de bagages inférieur à une limite fixée, qu’un voyageur peut emporter avec soi sans payer aucune taxe.
  
• Exonération des droits de douane appliquée aux marchandises admises sur le territoire national (en entrepôt, en transit, en admission temporaire) ou en zone franche
  
• Exemption du paiement des droits de poste accordée à certaines personnes, à certains organismes.
  
• Caractère de celui qui est franc; qualité de ce qui est franc.
  
• Qui parle et agit ouvertement, sans dissimulation, comme elle pense.
  
• Qualité de ce qui est franc, net.
  
• Qualité de ce qui est franc, hardi, net.

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