Nonobstant

prép. et adverbe


Étymologiquement, ce mot nous vient de « non » et de l’ancien français  « obstant », lui-même dérivé du latin « obstans » qui veut dire obstacle. Il est judicieux de ce souvenir de cette origine pour garder en mémoire qu’il faut prononcer la lettre « b » contenue dans le mot. Si l’on transcrit littéralement ce terme, cela donne donc « pas d’obstacles » que l’on peut traduire en bon français par « sans être empêché par ». Au début de son utilisation, attestée vers 1336, il s’écrit en deux mots. Il est alors employé comme locution conjonctive avec la forme « non obstant ce que ». Puis, aux environs de 1480, on commence à l’utiliser comme adverbe. Il est toujours composé de deux mots non reliés et cette configuration perdurera jusqu’au XVIème siècle. C’est au cours du XVIIème siècle qu’il fait son entrée dans le langage judiciaire français, d’abord comme préposition, puis comme adverbe et enfin comme adjectif. Aujourd’hui, c’est un terme vieilli, relativement peu usité, si ce n’est dans les rédactions juridiques. Voyons maintenant dans le détail les différents usages grammaticaux et les significations de ce mot d’un autre temps.

Tout d’abord, examinons son emploi comme préposition. Dans la construction de la phrase, nonobstant se place toujours avant le nom qu’il régit, comme dans l’exemple suivant : Nonobstant ces difficultés, il est venu à bout de son entreprise. A noter qu’autrefois, on le mettait quelquefois après, ce qui donnait : Ces difficultés nonobstant, il est venu à bout de son entreprise . Plusieurs synonymes remplacent aujourd’hui ce terme dans le langage courant. On utilise davantage « en dépit de », « malgré ».

On peut aussi se servir de « nonobstant » comme d’un adverbe. Il prend alors le sens de « malgré cela » , « néanmoins ». Prenons pour exemple cette citation de Pascal, tirée de son œuvre Les Provinciales : « Juger que Dieu ne prend plaisir à l’action à laquelle on s’occupe, qu’il la défend, et nonobstant la faire franchir le saut et passer outre. » On peut également le retrouver sous la forme d’une locution adverbiale : « ce nonobstant », ou encore plus rarement, « nonobstant ce ». Citons pour exemple Prosper Mérimée : “Un certain cheval sans tête qui, ce nonobstant, galope fort vite.” ( dans Mosaïque,1833)

Enfin, il peut aussi être compris comme synonyme de « quoique » lorsqu’il est employé comme locution conjonctive et suivi d’un verbe conjugué au subjonctif, comme dans cette phrase de Descartes, issue du Discours de la Méthode : « Ainsi qu’on voit que les têtes, un peu après être coupées, se remuent encore et mordent la terre, nonobstant qu’elles ne soient plus animées.»

Quels sont les usages les plus courants de ce mot ? En réalité, nonobstant appartient presque exclusivement à la langue juridique et administrative. Dans le domaine législatif, il peut être employé comme préposition, adverbe, et même comme adjectif.
Ainsi, dans l’article numéro 2083 du Code Civil (1804), il occupe la place d’adverbe et signifie « en dépit de » : « Le gage est indivisible nonobstant la divisibilité de la dette entre les héritiers du débiteur ou ceux du créancier ».
Au sien de cet important corpus juridique, on le trouve aussi utilisé directement sans article précédant le nom qui le suit : « La poursuite peut avoir lieu en vertu d’un jugement provisoire ou définitif, exécutoire par provision, nonobstant appel. » (article 2215).
Si vous vous trouvez confronté à ce terme dans un texte de nature administrative, sachez donc, pour résumer, que « nonobstant » indique qu ’un fait ne fait pas obstacle à un autre fait. Ainsi,le plus souvent, il sert à noter une dérogation à une règle générale : “Nonobstant les dispositions de l’article X, Y peut faire Z” signifie que les dispositions de l’article X – qui prévoient que le sujet de droit Y ne peut, de façon générale, faire l’action Z – ne s’appliquent pas en l’occurrence.
Enfin, on rencontre parfois nonobstant sous la forme d’un adjectif, le plus souvent lorsqu’il s’agit d’un « clause nonobstante ». Ce terme juridique fut vraisemblablement inventé par le pape Innocent III au cours du XIII ème siècle, sous sa forme latine.
Aujourd’hui, on trouve un nouvel exemple de « clause nonobstant » dans l’article 33 de la Charte canadienne des droits et libertés appartenant à la Constitution du Canada. Cet état étant une fédération divisée en provinces, l’article 33 leur permet d’outrepasser certaines obligations contenues dans la charte en invoquant cette clause dérogatoire. Concrètement, les assemblées législatives des provinces ont donc le droit de prendre des dispositions exécutives contraires aux articles de la Charte canadienne. Toutefois, afin de maintenir l’unité de la confédération, le législateur ne peut pas s’en servir pour déroger à toutes les garanties constitutionnelles comme le droit de vote ou la durée de mandat d’une assemblée provinciale.

A présent que vous avez compris les sens de « nonobstant », essayons maintenant de voir quels usages vous pourriez faire de ce mot. Car nonobstant rendra tout de suite votre phrase plus crédible, nonobstant ce que vous dites ! Utilisez donc ce terme en l’employant avec un petit air pincé et vous avez tout à y gagner ! Attention toutefois à bien l’employer. Répondre à votre interlocuteur : ”C’est nonobstant comme argument », ça ne veut malheureusement rien dire et vous soulignerez malgré vous votre manque de culture. Pour lui clouer le bec, rétorquez lui plutôt « Notre amitié nonobstant, je ne partage pas tes arguments fumeux. » Comment ça, vous craignez de friser le ridicule  ? Nonobstant que ce dernier ne tue pas, il est vrai que le fait que ce mot soit vieilli a conduit des humoristes à s’en servir pour se moquer de certains personnages. On se rappelle ainsi du sketch de Dieudonné qui commence ainsi : « Nonobstant, les blessures, infligées, subséquemment… »
Nonobstant le risque de passer pour un sombre bouffon, je maintiens que grâce à ce mot, vous pourrez focaliser toute l’attention de votre interlocuteur et lui enjoindre par la même à aller consulter le dictionnaire.Ainsi, vous clôturerez promptement le débat ! Et dans le pire des cas, vous ferez passer à votre auditoire un franc moment de rigolade.


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