Déclaré

verbe transitif


Faire connaître oralement ou par écrit à un moment du temps et de manière à frapper l'attention, une nouvelle encore inconnue ou un � ...

Officier ministériel ayant le monopole de représenter les parties devant la juridiction (Tribunal de Grande Instance ou Cour d'Appel) pr ...

Exprime l'indétermination, qui porte sur l'identité, la quantité ou la qualité. sans abolir l'indétermination de l'identité, indiv ...

Juger un point contesté, opter pour une conclusion définitive qui tranche, après délibération, un litige. Prendre un parti, déterm ...

Qui existe de façon déterminée et Qui concerne la forme De principe; sur la forme. Enseignement théorique et abstrait de notions ...

Ensemble de tribus germaniques qui, à partir du Celui, celle qui appartenait à cette peuplade. Européen participant aux Croisades - ...

(Personne) qui a prêté serment en accédant à la maîtrise dans une corporation. Membre élu d'une corporation ou choisi par le maît ...

Connu ou constaté par un grand nombre de personnes. C'est un fait connu de tous que. Rigoureusement constaté. Art cabalistique au ...

Déplacer ce qui ferme un espace de manière à ce que l'intérieur de cet espace communique avec l'extérieur. Faire sortir partielleme ...

Sous l'Ancien Régime, décision royale exprimant la volonté du roi en tant que législateur, sous forme de lettre ouverte, scellée du g ...


Synonyme de Déclaré : Annoncé Avoué Certain Décidé Formel Franc Juré Notoire Ouvert Patent

Voici une liste complémentaire des synonymes des synomymes de Déclaré :




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