Quotité
substantif féminin
Le fait d'apporter Fait d'apporter des fonds, de les investir dans une entreprise. Dépôt de pièces au greffe. Récépissé des pi ...
Recensement quinquennal des citoyens, et évaluation de leur fortune, en vue de leur répartition en classes, du paiement de l'impôt et d ...
Action de cotiser ou de se cotiser. Action de contribuer à une œuvre collective Somme versée à titre de contribution à une œuvre ...
Note à payer. Montant de la note à régler chez un traiteur, un restaurateur. Quote-part que convient d'acquitter chaque personne da ...
Partie (de quelque chose). Partie d'un tout considérée sans idée de répartition ou d'attribution particulière. En partie, dans un ...
Quote-part. Règle selon laquelle, pour les redevables qui ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée sur la totalité de ...
Contingent, pourcentage déterminé, imposé ou autorisé. Limitation du nombre d'immigrants (souvent en fonction de la nationalité ou ...
- Part que chacun doit payer ou recevoir quand on répartit une somme.
Voici une liste complémentaire des synonymes des synomymes de Quotité :
Définitions à la une
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