Territorialité

adjectif et substantif adverbe substantif masculin ,substantif féminin

• Définition de territorialité
• Synonyme de territorialité (1)

• Qui consiste en terres.
  
• Qui a rapport aux propriétés terriennes.
  
• Impôt assis sur la propriété terrienne.
  
• Qui provient de la terre.
  
• Qui a rapport à un territoire, qui le concerne.
  
• Qui a rapport à l’aspect physique d’une région.
  
• Qui a rapport au territoire d’un pays, d’un état.
  
• Qui constitue un territoire, une partie d’un territoire.
  
• Qui est constitué par un territoire, des parties d’un territoire.
  
• Qui a rapport à une subdivision administrative du territoire; qui constitue une telle subdivision.
  
• Assemblée d’un territoire d’outre-mer, d’un territoire associé.
  
• [La compétence] déterminée entre les tribunaux de même ordre par le domicile d’une des parties, par la situation de la chose litigieuse ou l’accomplissement d’un acte juridique est la compétence territoriale, ou (…) relative”
  
• Qui a rapport au territoire d’un animal.
  
• Qui possède un territoire.
  
• [Appellation donnée de 1872 à 1914 à la fraction des réserves de l’armée de terre composée par les classes les plus anciennes (d’apr.
  
• Unité militaire constituée en Algérie, de 1955 à 1960, avec des réservistes, pour participer à la sécurité du territoire où elle était recrutée”
  
• De l’armée territoriale.
  
• Régiment territorial.
  
• Soldat de l’armée territoriale.
  
• En ce qui concerne le territoire, du point de vue du territoire.
  
• Système législatif en vertu duquel une loi s’applique à tous ceux qui sont sur le territoire, quelle que soit leur origine (s’oppose au système de la personnalité des lois)”
  
• Principe suivant lequel l’impôt est dû dans le pays où le bénéfice a été réalisé, le revenu perçu
  
• Fait pour un animal de s’approprier un territoire.

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