Tenure
substantif féminin
- Mode de concession d’une terre, en vertu duquel une personne n’en possède que la jouissance, à titre précaire.
- Terre ainsi concédée par un seigneur qui en reste le propriétaire.
- Fiefs concédés par les seigneurs de paroisses, sous condition de redevances, cens, droits de justice, services, etc.”
- Relation de dépendance existant entre une terre concédée et une autre, entre une terre concédée et un territoire donné.
- Mode de possession des biens immobiliers.
- Tenure relative au bail à convenant.
- Terre exploitée moyennant le paiement d’une redevance à son propriétaire.
- Trou fait dans un banc d’ardoise pour recevoir le coin”
- Brin de soie inutile”
Définitions à la une
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