Royalties

substantif féminin


  • Redevance(s), ensemble de redevances dues, en échange d’un droit d’exploitation ou de passage, au propriétaire d’un terrain, au gouvernement d’un pays étranger par la société qui exploite un gisement (pétrolifère en particulier) sur ce terrain, dans ce pays ou qui y fait passer un oléoduc, un gazoduc.
  • Redevance(s), ensemble de redevances dues, en échange d’un droit d’exploitation, à l’auteur d’une œuvre littéraire ou artistique, à un inventeur propriétaire d’un brevet par la personne physique ou morale qui exploite l’œuvre de cet auteur, la découverte de cet inventeur.





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