Réglementaire

adjectif adverbe


  • Qui est de la nature du règlement, qui est relatif, qui appartient au règlement.
  • Compétence reconnue à certaines autorités (par ex.: Premier ministre, préfet, maire, certains organes collégiaux) de prendre des décisions exécutoires de caractère général (décret, arrêté)”
  • Qui est conforme au règlement, qui est prévu par le règlement.
  • Dont la forme, la taille sont conformes à une norme imposée.
  • Élève chargé d’annoncer les différents exercices de la journée.
  • Qui est favorable (parfois abusivement) à la réglementation.
  • De façon réglementaire, conformément au règlement.