Nullité

substantif féminin substantif féminin ,


  • Caractère de ce qui est nul (v. ce mot I B 2 a).
  • Manque total de valeur.
  • Absence de toute qualité, et particulièrement d’intelligence.
  • Absence complète de compétence (dans ce domaine).
  • Personne nulle (v. ce mot I B 2 b), dépourvue de toute capacité ou connaissance.
  • Chose(s) nulle(s) (v. ce mot I B 2 a), sans aucune valeur.
  • Absence de validité d’un acte juridique résultant de l’absence de l’une des conditions de fond ou de forme requises.
  • Acte auquel s’attache une cause de nullité.
  • Condamner pour nullité un acte.
  • Cause d’absence de validité juridique d’un mariage célébré légalement, mais en l’absence d’une des conditions essentielles de sa validité (défaut de consentement, bigamie, inceste, impuberté, clandestinité et incompétence de l’officier d’état-civil).
  • Droit d’ester en justice pour obtenir la déclaration d’une nullité de plein droit”
  • Absence de validité d’un sacrement qui l’empêche d’exister.
  • Guillemets utilisés dans des tableaux pour remplacer les chiffres absents”
  • État, caractère de ce qui est nul.