Franchise
substantif féminin substantif féminin ,
- Liberté, indépendance.
- État de celui qui est de condition libre, qui n’est assujetti à aucun maître; anton.
- Droits, privilèges, libertés que possédaient par charte ou concession, des villes, des pays et leurs habitants, des corps constitués, limitant ainsi le pouvoir de l’autorité souveraine.
- Privilège accordé à certains ouvriers qui n’étaient pas passés maîtres, de gagner leur maîtrise en travaillant dans certains quartiers ou endroits déterminés
- Lieu déterminé auquel est attaché le droit d’asile.
- Droit d’asile attaché à un lieu déterminé.
- Exemption de paiement d’impôts, de taxes.
- Poids de bagages inférieur à une limite fixée, qu’un voyageur peut emporter avec soi sans payer aucune taxe.
- Exonération des droits de douane appliquée aux marchandises admises sur le territoire national (en entrepôt, en transit, en admission temporaire) ou en zone franche
- Exemption du paiement des droits de poste accordée à certaines personnes, à certains organismes.
- Caractère de celui qui est franc; qualité de ce qui est franc.
- Qui parle et agit ouvertement, sans dissimulation, comme elle pense.
- Qualité de ce qui est franc, net.
- Qualité de ce qui est franc, hardi, net.
Définitions à la une
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