Ensemble des sciences, des techniques et des arts relatifs à l’organisation et à l’aménagement des espaces urbains, en vue d’assurer le bien-être de l’homme et d’améliorer les rapports sociaux en préservant l’environnement.
Ensemble des règlements permettant aux pouvoirs publics de contrôler l’utilisation du sol en milieu urbain.
Certificat délivré par l’Administration à la demande du propriétaire d’un terrain, et stipulant les conditions d’utilisation et de construction de son terrain en fonction de la réglementation en vigueur.
Ensemble des dispositions concernant l’aménagement urbain et notamment les règles concernant la délivrance des permis de construire.
Limitation imposée à la propriété foncière, résultant des règles générales de l’urbanisme et relative à la réserve de certains emplacements dans le but de préserver l’hygiène et l’esthétique, et dans un souci d’écologie.
V.
Forme caractéristique de l’usage de la ville, par opposition aux rusticismes, provincialismes, pérégrinismes”
Qui appartient, qui est propre, qui a trait à l’urbanisme.
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