Réglementaires
adjectif adverbe
- Qui est de la nature du règlement, qui est relatif, qui appartient au règlement.
- Compétence reconnue à certaines autorités (par ex.: Premier ministre, préfet, maire, certains organes collégiaux) de prendre des décisions exécutoires de caractère général (décret, arrêté)”
- Qui est conforme au règlement, qui est prévu par le règlement.
- Dont la forme, la taille sont conformes à une norme imposée.
- Élève chargé d’annoncer les différents exercices de la journée.
- Qui est favorable (parfois abusivement) à la réglementation.
- De façon réglementaire, conformément au règlement.
Définitions à la une
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