Passavant

substantif masculin

• Définition de passavant
• Synonyme de passavant (9)

• Pont latéral, situé au niveau du plat bord et des ponts de gaillards, permettant le passage d’un gaillard à l’autre.
  
• Passerelle légère et le plus souvent amovible, établie latéralement et permettant de passer d’un rouf sur un autre ou d’une superstructure à l’autre
  
• Partie du pont en abord (v. ce mot I C) entre le grand mât et l’avant du navire
  
• Titre accompagnant les produits circulant en franchise de droits”
  
• Titre délivré par la douane pour valoir preuve de l’origine française d’une marchandise, lorsque celle-ci n’est exportée que temporairement (p.ex. objets personnels appartenant aux voyageurs), et éviter ainsi le paiement de droits de douane à son retour en France
  
• Document délivré par le bureau des douanes, qui doit accompagner les marchandises circulant dans la zone terrestre du rayon des douanes (zone de vingt kilomètres de profondeur le long de la limite du territoire douanier)
  
• Titre de mouvement établi par les bureaux des contributions indirectes lors de l’enlèvement de boissons circulant en franchise, ou pour lesquelles est fournie justification du paiement antérieur des droits (déménagement de la cave d’un particulier)

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