Ordonnançai

substantif féminin verbe transitif substantif masculin ,


  • Disposition selon un ordre, mise en ordre.
  • Ordre dans lequel se succèdent les éléments d’un ensemble, les phases d’une cérémonie.
  • Disposition d’ensemble d’un édifice, des éléments d’un édifice.
  • Disposition des pièces d’une habitation, d’un logement.
  • Application d’un ordre à la décoration d’un édifice.
  • Disposition des colonnes (selon leur nombre, leur ordre, leur espacement, etc.).
  • Composition d’une oeuvre, manière de l’organiser.
  • Composition d’une pièce musicale, manière de disposer, d’équilibrer les masses et les plans sonores.
  • Composition d’un tableau, manière de disposer, d’équilibrer les masses.
  • Ensemble des masses composant le tableau.
  • Prescription émanant d’une autorité supérieure.
  • Texte législatif, règlement général émanant du roi.
  • Les trois ordonnances de Charles X qui provoquèrent la révolution de 1830.
  • Compagnie de cavalerie créée par ordonnance royale.
  • N’avoir que les meubles que la loi défend de saisir; être peu ou mal meublé.
  • Texte législatif émanant du pouvoir exécutif en vertu d’une délégation expresse du pouvoir législatif et généralement pour une durée limitée.
  • Arrêté du préfet de police de Paris.
  • Décision prise par un juge unique.
  • Ordonnance rendue par un juge de police et portant condamnation, s’il y a lieu, d’un contrevenant qui n’a pas été admis au préalable à se défendre, mais qui garde la faculté, après que l’ordonnance lui a été notifiée, d’y former opposition afin d’être jugé contradictoirement”
  • Disposition obligatoirement insérée dans l’arrêt de mise en accusation et en vertu de laquelle l’accusé doit être, s’il ne l’est déjà, mis en état d’arrestation”
  • Ordonnance du président du tribunal prescrivant la communication au Ministère public de certaines requêtes, notamment celles adressées à la Chambre du Conseil, pour qu’il prenne ses conclusions avant que le tribunal ne statue”
  • Ordre de paiement décerné par un ministre
  • Autorisation donnée à une personne de disposer de crédits par des mandats de paiement
  • Prescription, ensemble des prescriptions d’un médecin.
  • Prescription écrite portant le cachet et la signature du médecin.
  • Réglementaire, conformément au règlement.
  • Cavalier servant de messager à un officier supérieur.
  • Soldat attaché au service domestique d’un officier.
  • Officier remplissant auprès d’un officier général, d’un chef d’État, les fonctions d’aide de camp.
  • Donner l’ordre de payer (le montant d’un état).
  • Prescrire par une ordonnance.
  • Disposer dans un certain ordre.
  • Mis en place, instauré.
  • Registre sur lequel doivent être obligatoirement inscrits par les pharmaciens les préparations magistrales, les médicaments délivrés sur ordonnance et qui ne sont pas en vente libre, ainsi que les noms et adresses des personnes à qui ils ont été prescrits.





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