Arrêts
substantif masculin substantif masculin
- Action d’arrêter, de s’arrêter, d’interrompre un mouvement (au propre ou au fig.).
- Action d’arrêter, de s’arrêter; résultat de cette action.
- Fait d’interrompre un mouvement
- Le lieu où l’on s’arrête, le point de repos
- Temps pendant lequel quelque chose est suspendu, arrêté, interrompu
- De manière continue, sans interruption
- Courts intervalles ou repos observés entre certains mouvements qui doivent s’exécuter avec précision et régularité.
- Interruption limitée dans le temps, suspension, rupture dans la continuité
- Lieu où l’on s’arrête
- Léger, volage, sur lequel on ne peut compter.
- Action du cheval quand il s’arrête; action de la main pour arrêter le cheval.
- Action de la main pour ralentir le mouvement sans le faire cesser.
- Coup pris sur une manche avec opposition.”
- … Action d’un chien couchant qui s’arrête quand il sent la perdrix ou quelqu’autre gibier.”
- L’empêcher de partir”
- S’élancer sur le gibier avant l’arrivée du chasseur ou avant commandement
- Chien de chasse, qui s’arrête quand il voit ou sent le gibier, par opposition à
- S’arrêter et rester immobile devant quelque chose
- Cessation, suspension de quelque chose.
- Cessation du développement d’un ou de plusieurs éléments, lequel ne peut pas atteindre les limites ordinaires : l’assimilation ne l’emporte plus sur la désassimilation; il y a égalité entre ces deux actes élémentaires, égalité qui peut durer plus ou moins longtemps”
- Expression qui tend de plus en plus à se substituer au mot « chômage » que la cessation du travail soit normale (congé, maladie, accidents, etc…) ou qu’elle résulte de mouvements sociaux (grèves, lock-out) ou enfin d’accidents”
- Action, fondée en droit, de saisir quelqu’un en le privant de la liberté de circuler.
- Saisie d’une personne.
- Subsiste dans les expressions
- Ordre d’incarcération motivé en fait et en droit.”
- Prison affectée aux détenus en état de détention préventive.”
- Sanction disciplinaire restrictive de liberté, qui peut être infligée aux officiers et sous-officiers par la seule décision de leurs supérieurs hiérarchiques. On distingue : 1
- le militaire (…) fait son service mais doit garder la chambre en dehors de ce service”
- le militaire (…) cesse son service et est enfermé dans un local spécial”
- … [ils] sont subis dans une prison militaire”
- Punition infligée à l’élève d’un établissement d’enseignement
- Le lieu où sont conduits les élèves punis d’arrêts
- Ce qui arrête
- Nom donné en général à toute pièce, tout élément naturel ou fabriqué, destiné à arrêter (un mouvement, un écoulement, etc.) avec application en chirurgie, horlogerie, serrurerie, technologie
- Point solide ou ganse placé à l’extrémité des ouvertures, afin d’empêcher que l’étoffe ou le linge ne se déchire
- Le ou les points qui terminent une couture.
- (Attesté ds
- Sorte de crochet soit fixe, soit à charnières, vissé du côté droit du plastron et servant de point d’appui à la lance couchée.
- Sorte de bracelet de cuir entourant la hampe en arrière de la main du jouteur, bracelet dont la saillie venait buter contre l’
- Être sur ses gardes, sur le qui-vive.
- Ce qui est arrêté, décidé.
- Décision d’une autorité supérieure, comportant obligation de s’y soumettre
- Décision de toute juridiction portant le nom de Cour (Cour de cassation, Cour d’appel, Cour des Comptes, Haute-Cour de justice, Cour d’assises) et du Conseil d’État.”
- Événement que l’on considère comme émanant d’une autorité, d’une puissance supérieure et contre lequel on ne peut rien
- On appelait ainsi sous l’ancienne monarchie, les décisions rendues par le conseil du roi, soit par voie de disposition générale sur des matières d’intérêt public, soit par voie de jugement sur des contestations particulières.”
- Arrêt émanant d’une haute juridiction, spécialement du Conseil d’État ou de la Cour de Cassation, auquel les commentateurs attachent une importance particulière, en raison de la difficulté ou de la gravité de la question qu’il tranche.”
- Arrêt inspiré par les circonstances particulières d’une affaire, plus que par des considérations purement juridiques.”
- A. Arrêt par lequel la Cour de Cassation prive d’autorité une décision en dernier ressort d’une juridiction judiciaire, et renvoie devant un nouveau juge, de même rang que le précédent, pour statuer à nouveau sur la même affaire (…)”
- B. Arrêt par lequel le Conseil d’État prive d’autorité une décision en dernier ressort d’une juridiction administrative et renvoie devant les mêmes juges qui statuent à nouveau sur la même affaire conformément à l’arrêt de cassation.”
- Arrêt par lequel une Cour de justice désigne, dans les cas prévus par la loi, la juridiction devant laquelle l’affaire sera portée. Ex. : arrêt de renvoi après cassation (…); arrêt de renvoi devant la Cour d’assises; (…)”
- Dispositif (…) [ayant] pour but de projeter instantanément, sur le front d’arrivée de la flamme d’une explosion éventuelle, une quantité suffisante d’eau ou de matière incombustibles”
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