Tout ce qui est uni ou est rattaché à une chose principale.
Établissement de culte paroissial, dépendant de la cure ou de la succursale dans l’arrondissement de laquelle il se trouve
Appendice, ajout, pièce jointe
Disposition jointe à un acte pour en compléter les énonciations.
Feuillet annexe, mod. 1 et 1 bis, à la déclaration annuelle d’impôts faisant apparaître les recettes et dépenses des propriétés bâties et non bâties.”
Clause pouvant être analysée, soit en une stipulation de propre, soit en un préciput à titre onéreux.”
Droit obtenu en 1515 au Concile de Latran dont jouissait le Parlement d’Aix et d’après lequel aucune bulle, bref, rescrit de la Cour de Rome ou de la vice-légation d’Avignon ne pouvait être exécuté dans son ressort sans son aveu.
Élément accessoire de peu d’importance par rapport à ce dont il dépend.
Tout ce qui dépend d’un organe principal.”
Ensemble constitué par les ovaires, les trompes utérines, les ligaments larges.”
Organes temporaires édifiés par l’embryon en vue d’assurer sa protection et ses échanges avec le milieu extérieur ou l’organisme maternel
Terres attachées à une seigneurie dont elles ne dépendent pas.
Bâtiment remplissant un rôle de complément par rapport à un bâtiment principal. Ex. : les annexes de l’École navale sont des petites corvettes servant à l’entraînement des élèves-officiers; l’annexe d’un morutier est un canot de pêche qui pêche à quelque distance du chalutier, etc.”
Ce qui est uni ou rattaché à une chose principale.
Qui est contigu à un bâtiment plus important ou qui en est dépendant.
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